Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JARDIVIGNE
PEPINIERES VITICOLES GENTIÉ S.C.A.

Numéro de dépôt :
92423381
Date de dépôt :
10/04/1992
Lieu de dépôt :
VILLENEUVE S/LOT
Date d'expiration :
10/04/2012

Présentation de la marque JARDIVIGNE

Déposée le 10 avril 1992 par la société PEPINIERES VITICOLES GENTIÉ S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLENEUVE S/LOT), la marque française « JARDIVIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est la société PEPINIERES VITICOLES GENTIÉ S.C.A domicilié(e) AU GUIDE,47110 SAINTE LIVRADE S/LOT (dossier no 2214170) - 47110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 219 762 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GENTIÉ Patrice Gérant des PEPINIERES VITICOLES GENTIE SCA domicilié(e) LE GUIDE,47110 SAINTE LIVRADE S/LOT (dossier no 2214170) - 47110 - France.

La marque JARDIVIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 08 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JARDIVIGNE est expirée depuis le 10 avril 2012.

PEPINIERES VITICOLES GENTIÉ S.C.A a également déposé les autres marques suivantes : BALCOTREILLE , PEPINIERES VITICOLES GENTIE


PEPINIERES VITICOLES GENTIÉ S.C.A. - AU GUIDE,47110 SAINTE LIVRADE S/LOT (dossier no 2214170) - 47110 - France - SIREN 384219762


GENTIÉ Patrice Gérant des PEPINIERES VITICOLES GENTIE SCA - LE GUIDE,47110 SAINTE LIVRADE S/LOT (dossier no 2214170) - 47110 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42

Inscription le 12 avril 2000 - Concession de licence n°298626 - Publication au BOPI 2000-04-12

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2002 n°2214170 - Publication au BOPI 2002-01-15

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

Désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.Outils et instruments à main entrainés manuellement ; coutellerie.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.